Mentions légales
Dernière mise à jour : [date]
1. Éditeur du site
Le site ARTIZ (ci-après « le Site ») est édité par :
[Nom légal de la société ou de l'entrepreneur individuel]
[Forme juridique — ex. SAS, EI, en cours de création]
[Adresse du siège social]
[Numéro SIRET / SIREN, une fois immatriculé]
[Numéro de TVA intracommunautaire, le cas échéant]
Directeur de la publication : [Nom du responsable]
Contact : [adresse email de contact]
2. Hébergement
En développement, le Site est exécuté en local sur l'ordinateur de l'éditeur et n'est pas accessible publiquement. Avant toute mise en ligne, les coordonnées de l'hébergeur (raison sociale, adresse, contact) devront être indiquées ici, conformément à la loi.
3. Activité
ARTIZ est une place de marché (marketplace) mettant en relation des vendeurs indépendants (artisans, créateurs, artistes) proposant des créations faites main, et des acheteurs particuliers, au sein de l'Union européenne. ARTIZ n'est pas partie aux contrats de vente conclus entre acheteurs et vendeurs : elle met à disposition les outils techniques de mise en relation, de négociation, de paiement sécurisé et de suivi de commande.
4. Propriété intellectuelle
La structure du Site, ses éléments graphiques, textes et logo « ARTIZ » sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Les photographies et descriptions des créations publiées par les vendeurs restent la propriété de leurs auteurs respectifs.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site, sans garantie. Les créations, descriptions, prix et disponibilités sont renseignés par les vendeurs sous leur propre responsabilité.
6. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : [adresse email de contact].